logo_rjfm

habitat_jeunes

logo_sictom

Prefet 03

Les visiteurs de ce site reconnaissent avoir lu la notice légale ci-après et en respecter les dispositions.

Le site www.lavault-ste-anne.fr est la propriété de la Mairie de Lavault-Sainte-Anne, Rue du Cher 03100 Lavault-Sainte-Anne.

 

Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site web est Monsieur Samir Triki en qualité de Maire de la ville de Lavault-Sainte-Anne.

 

Propriété intellectuelle

Les textes, photographies, illustrations et vidéos présentés sur ce site sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle et/ou artistique. Le site Lavault-ste-anne.fr constitue une oeuvre dont la commune de Lavault-Sainte-Anne est l'auteur au sens des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Sauf autorisation écrite de la Commune de Lavault-Sainte-Anne, toute utilisation des éléments de ce site, autre que la reproduction et la consultation individuelles et privées, conformes à l'article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, est interdite.


Si la commune a autorisé la reproduction d'un contenu, il est obligatoire de l'assortir de :

la mention "Article paru sur le site http://www.lavault-ste-anne.fr"
Toute  demande officielle est à adresser  à :
Mairie de Lavault-Sainte-Anne
rue du Cher
03100 Lavault-Sainte-Anne
ou par courriel : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

 

Traitement des données personnelles

Les utilisateurs du Site sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. En application de l'article 27 de la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez par ailleurs d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courriel : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Il vous est également possible d'envoyer un courrier à l'adresse suivante :
Mr Le Maire, Mairie de Lavault-Sainte-Anne
rue du Cher
03100 Lavault-Sainte-Anne

La Mairie de Lavault-Sainte-Anne n'est pas responsable de l'usage des données, du contenu diffusé ou des prestations d'une autre personne et qui, notamment, ne respecterait pas la réglementation en vigueur.

 

Liens vers des sites extérieurs

Pour l'information des internautes, et pour faciliter des recherches sur le secteur, des liens sont établis vers des sites extérieurs; ces liens n'impliquent aucune participation , ni approbation de la commune de Lavault-Sainte-Anne qui n'est pas impliqué dans la réalisation de ces sites et dont la responsabilité n'est pas engagée.

 

Fournisseur d'hébergement

La société OVH, dont le siège social est situé 140, quai du Sartel - 59100 Roubaix - France, assure l'hébergement du site www.lavault-ste-anne.fr.

 

Gestionnaire de contenu

Ce site utilise Joomla, un système de gestion de contenu (CMS) distribué sous licence GNU/GPL.

 

Applications Tierces

Nous tenons à remercier l'équipe de magic toolbox (http://www.magictoolbox.com/) pour leur outil de visualisation des images Magic Thumb™.

 

 

Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site, n'hésitez pas à écrire au webmestre :

  • par voie électronique : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
  • par voie postale :  écrire Mairie de Lavault-Sainte-Anne rue du Cher 03100 Lavault-Sainte-Anne
  • par téléphone : 04 70 05 40 42